Introduction à l'ACS Plus

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Âgisme

Ce terme englobe les stéréotypes ou la discrimination fondée sur l’âge à l’égard de personnes ou de groupes. L’âgisme peut prendre de nombreuses formes, notamment les attitudes préjudiciables, les pratiques discriminatoires ou les politiques et pratiques institutionnelles qui perpétuent les attitudes stéréotypées. Par exemple, les pratiques d’embauche discriminatoires qui excluent les travailleuses et travailleurs âgés sous prétexte qu’ils ne possèdent pas les compétences requises pour un emploi donné.

Aînée ou Aîné

Les Aînées et Aînés sont des personnes respectées dans les collectivités autochtones et y jouent un rôle clé. Elles sont d’importantes gardiennes du savoir et participent aussi à la continuité culturelle. Incarnant le lien avec le passé, les Aînées et Aînés enseignent, guérissent et conseillent. Leur savoir est propre à leur culture, ce qui signifie que, par exemple, les enseignements des Anishinaabe ne sont pas forcément ceux des Haudenosaunee. Toutefois, les Aînées et Aînés ont certains points en commun, par exemple la spiritualité et les traditions qui modèlent leur vie ainsi que les conseils qu’elles donnent aux autres.

Analyse comparative entre les sexes plus; ACS Plus

L’analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) est un outil d'analyse visant à soutenir l'élaboration d'initiatives réactives et inclusives, notamment des politiques, des programmes et d'autres initiatives. L'ACS Plus est un processus qui permet de comprendre qui est touché par la question abordée par l'initiative ; de déterminer comment l'initiative pourrait être adaptée pour répondre aux divers besoins des personnes les plus touchées ; et d'anticiper et d'atténuer tout obstacle à l'accès à l'initiative ou à sa mise en œuvre.

Approche intégrative

Approche consistant à prendre en considération l’ensemble des besoins ou des conditions de vie de populations d’horizons divers, et à intégrer ces considérations à l’élaboration d’une politique, d’un programme ou d’une initiative.

Approche spécifique

Approche consistant à prendre des mesures pour répondre à des besoins spécifiques, ayant été cernés au préalable, ou pour garantir qu’une politique, un programme ou une initiative ne nuise pas à un groupe en particulier.

Bispirituel

Terme qui décrit les expressions sexuelles et de genre autochtones non hétérosexuels ou non cisgenres. Il vient du mot algonquin niizh manitoag, qui signifie deux esprits. Le terme bispirituel désigne la présence de traits féminins et masculins chez une personne.

Catastrophes naturelles

Événements environnementaux qui ne sont pas causés directement par l’être humain (p. ex., éruptions volcaniques, tremblements de terre, inondations, cyclones, épidémies, sécheresses et famines).

Cisgenre

Personne dont l’identité de genre correspond au sexe assigné à la naissance.

Communautés de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM)

Communautés dont la langue maternelle ou la première langue parlée est l’une des langues officielles, sans cependant être la même que celle parlée par la majorité des personnes de la province ou région géographique. La péninsule acadienne, Hearst et Prescott-Russell en Ontario, et l’Ouest-de-l’Île de Montréal au Québec notamment, sont des exemples de régions comptant des CLOSM. Ces communautés peuvent être dans une situation de vulnérabilité et de marginalisation. Par exemple, les francophones à l’extérieur du Québec ou du Nouveau-Brunswick peuvent faire face à des obstacles à l’éducation, à l’emploi ou aux services en raison de lacunes dans la maîtrise de l’anglais ou le manque de services en français dans leur région. Il est important de tenir compte à la fois des CLOSM et de la dynamique plus vaste des pouvoirs linguistiques dans le cadre de l’ACS Plus.

Discrimination

La discrimination survient quand on exclut des personnes, qu’on entretient des préjugés à leur endroit ou qu’on limite leurs possibilités sur la base de leur appartenance à un segment particulier de la population ou d’un facteur d’identité (p. ex., le sexe, le handicap, la religion, l’âge ou l’ethnicité).

Discrimination systémique

Refus d’accorder un traitement et des chances égales à des personnes ou à des groupes en raison de leurs caractéristiques personnelles et de leur appartenance à des groupes précis, dans des domaines comme l’éducation, le logement, les soins de santé, l’emploi et l’accès aux services, aux biens et aux installations. Comportement qui découle de la distinction faite entre les personnes sur ce fondement sans égard au mérite individuel, et qui entraîne des résultats inégaux pour les personnes perçues comme différentes. Traitement différent qui peut être fondé sur la race, la nationalité, la religion et l’appartenance ethnique.

Diversité

Terme utilisé pour englober tous les antécédents nationaux, raciaux, ethniques, religieux et autres des personnes au sein d’un groupe, d’un organisme ou d’une société. Les dimensions de la diversité comprennent notamment l’ascendance, la culture, l’origine ethnique, la langue, la race, la religion et la situation socioéconomique.

Données ventilées

Les données ventilées sont des données réparties en fonction de critères tels que l’âge, la race, l’ethnicité, le revenu, le niveau d’instruction, etc. Les données ventilées selon le sexe ou le genre sont un exemple de données ventilées.

Données ventilées selon le sexe; données ventilées par sexe

Statistiques qui sont recueillies en distinguant entre les hommes et les femmes afin de présenter séparément les résultats de chaque sexe.

Égalité entre les sexes; égalité des sexes

On entend par ce terme l’égalité des droits, des responsabilités et des chances pour toutes les personnes, indépendamment de leur sexe — féminin, masculin ou autre. Il ne faut pas confondre la notion d’égalité avec celles d’impartialité, d’équité ou de justice. En outre, l’égalité des chances ne garantit pas en elle-même des résultats égaux pour toutes et tous.

Équité entre les sexes

L’équité entre les sexes est une démarche qui vise à répartir d’une manière juste et impartiale les avantages et responsabilités entre les sexes — féminin, masculin et autre. Contrairement à l’égalité entre les sexes, qui vise uniquement à assurer l’égalité des chances, l’équité entre les sexes cherche à corriger par des moyens explicites les désavantages historiques qui existent entre les sexes dans la société. En bref, elle crée les conditions requises pour l’égalité des sexes.

Expression du genre

Désigne les diverses façons dont une personne exprime son identité de genre. Par exemple les vêtements, la voix, la coiffure ou les manières. L’expression de genre d’une personne peut ne pas correspondre aux attentes de la société à l’égard de son genre. Elle n’est donc pas un indicateur fiable de l’identité de genre d’une personne.

Facteurs croisés

Chaque personne appartient en même temps à plus d’une communauté et a de multiples identités aux facettes elles aussi multiples. Prenons l’exemple d’une femme âgée nouvellement arrivée au pays : cette personne appartient à trois ensembles identitaires distincts, qui se recoupent les uns les autres. On appelle facteurs croisés les facteurs d’identité qui se recoupent, et leur recoupement (ou « intersection ») peut être à la fois une source de possibilités et d’obstacles.

Genre

Rôles, comportements, expressions et identités attribués par la société aux filles, aux femmes, aux garçons, aux hommes et aux personnes de diverses identités de genre. Il influence la perception que les individus ont d’eux-mêmes ou d’autrui, leur manière d’agir et d’interagir, la répartition du pouvoir et des ressources dans la société et les résultats que les gens obtiennent sur le plan sanitaire, économique et social.

Identité de genre

Désigne la façon dont une personne se perçoit par rapport à son genre. L’identité de genre n’est pas confinée à la binarité (fille/femme, garçon/homme) et elle n’est pas statique; elle existe le long d’un continuum et peut changer avec le temps. Il existe une diversité considérable dans la manière dont les individus et les groupes comprennent, vivent et expriment le genre à travers les rôles qu'ils assument, les attentes nourries à leur égard, les relations avec les autres et les manières complexes dont le genre est institutionnalisé dans la société.

Incapacité

Déficience notamment physique, intellectuelle, cognitive, mentale ou sensorielle, trouble d’apprentissage ou de la communication ou limitation fonctionnelle, de nature permanente, temporaire ou épisodique, manifeste ou non et dont l’interaction avec un obstacle nuit à la participation pleine et égale d’une personne dans la société.

Cette définition est conforme au modèle social de l’incapacité. Contrairement au modèle médical de l’incapacité, qui a dominé par le passé et qui considère l’incapacité uniquement comme une déficience ou un problème de santé sous-jacent, le modèle social souligne le rôle des facteurs environnementaux (p. ex. de nature physique, technologique et comportementale) dans la restriction des activités quotidiennes et de la participation sociale d’une personne. Autrement dit, un diagnostic médical ne suffit pas pour comprendre l’incapacité. Il faut aussi examiner les obstacles et les expériences vécues par les personnes en situation de handicap, y compris la discrimination dont elles sont victimes.

Indicateurs

Variable quantitative ou qualitative servant à évaluer les résultats d’une politique, d’un programme ou d’un service pour déterminer s’ils produisent les changements souhaités.

Injustice historique

Tout au long de l’histoire, les populations de femmes et d’hommes d’horizons divers ont dû surmonter des obstacles et des injustices de nature structurelle ou culturelle dans une société donnée en raison de leur genre, de leur origine ethnique, de leur religion, leur âge, etc.

Une injustice historique désigne ces conditions ou circonstances systémiques.

Intégration des considérations liées à l’égalité des sexes

Dans un contexte institutionnel, intégrer les considérations liées à l’égalité des sexes signifie que l’on tient compte des femmes dans tous les aspects des politiques et programmes, ainsi que dans tous les secteurs d’activités. Le terme est surtout utilisé dans la documentation des instances internationales. Le terme « paritarisme » est parfois utilisé dans ce sens.

Intersexe

Terme général utilisé pour désigner diverses situations dans lesquelles une personne naît avec des caractéristiques sexuelles externes qui ne correspondent pas aux catégories médicales binaires servant habituellement à classer les personnes en tant que « femme » ou « homme ». Il existe de nombreuses façons d’être intersexué. Certaines personnes intersexuées ont des organes génitaux ou des organes sexuels internes qui ne correspondent pas aux catégories homme ou femme, par exemple une personne ayant à la fois des tissus ovariens et testiculaires. D’autres personnes intersexuées ont des combinaisons de chromosomes autres que XY (généralement associés à un homme) et XX (généralement associés à une femme), par exemple XXY. Certaines personnes naissent avec des organes génitaux externes qui ne correspondent aux catégories féminines ou masculines habituelles, p. ex. celles atteintes du syndrome d’insensibilité androgène , contrairement à leurs organes internes ou hormones. Les personnes intersexuées peuvent s’identifier ou non au sexe qui leur a été assigné à la naissance.

Langues autochtones

Les langues autochtones désignent les nombreuses et diverses langues parlées par les peuples autochtones au Canada, y compris par les Premières Nations et les membres des collectivités métisses et inuites. Bien que les identités, la vie et l’avenir des peuples autochtones aient été considérablement touchés par l’élimination forcée de leurs langues et que les trois quarts des 90 langues autochtones vivantes au Canada soient considérés par l’UNESCO comme étant en voie de disparition, des efforts et des progrès majeurs ont été déployés et continuent de l’être pour préserver et revitaliser ces langues au Canada. Les langues autochtones détiennent les clés d’une vision du monde irremplaçable et intelligente et d’une compréhension intime de l’environnement, de l’éducation intergénérationnelle et de l’histoire du Canada. La Loi sur les langues autochtones appuie et favorise la réappropriation, la revitalisation, la préservation et le renforcement des langues autochtones au Canada.

LGBTQ2

Au Canada, cette expression est souvent utilisée pour désigner les personnes lesbiennes, gaies, bisexuelles, transgenres, queers et bispirituelles. Il existe de nombreux sigles différents qui peuvent être utilisés selon le contexte pour représenter ces personnes. Il convient de noter que ces sigles représentent à la fois des identités sexuelles et des identités de genre. Il est également important de souligner que les communautés LGBTQ2 sont diversifiées et que la langue et la terminologie évoluent constamment. Bien que ces termes et définitions soient généralement acceptés aujourd’hui, ils peuvent continuer d’évoluer au fil du temps.

Marginalisation

Processus structurel à long terme de discrimination systémique qui crée des groupes défavorisés.

Marginalisé

Se dit de personnes ou de populations qui sont reléguées à une position de moindre importance ou d’impuissance au sein d’une société.

Modèle binaire des genres

Classification du genre en deux formes distinctes et opposées de masculin et de féminin, associées explicitement à l’attribution du sexe à la naissance, que ce soit par un système social ou une croyance culturelle ou religieuse.

Non binaire

(aussi « de genre queer ») Se dit d’une personne dont l’identité de genre se situe en dehors du modèle binaire du genre comme femme ou homme. Le terme « non binaire » désigne une identité de genre qui peut inclure homme et femme, androgyne, fluide, multiple, agenre ou un genre non lié à la binarité « femme-homme ».

Non genré

Qualifie un programme ou une politique qui ne fait pas explicitement référence au genre ou au sexe. La notion est voisine de termes comme universel (p. ex. on crée de plus en plus des toilettes universelles, que peuvent utiliser les personnes de sexe féminin, masculin ou autre) et épicène (on appelle rédaction épicène une façon d’écrire qui fait place aux femmes et aux hommes en veillant à inclure systématiquement les deux genres).

Obstacle

Chose qui empêche l’avancement ou qui rend l’accès à un service plus difficile pour certaines populations ou certaines personnes.

Les obstacles peuvent être de nature personnelle, culturelle, institutionnelle ou structurelle.

Oppression

Utilisation injuste du pouvoir pour affaiblir, marginaliser, réduire au silence ou autrement subordonner un groupe ou un groupe de personnes, souvent dans le but de donner plus de pouvoir ou de privilège à l’oppresseur.

Origine ethnique

Ce terme est de portée plus large que la race. Il est employé pour classer les groupes de personnes selon leur expression et leur identité culturelles. Des points communs comme l’origine raciale, nationale, tribale, religieuse, linguistique ou culturelle peuvent être utilisés pour décrire l’origine ethnique d’une personne.

Organismes centraux

Les organismes centraux du gouvernement du Canada sont le Bureau du Conseil privé (BCP), le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) et le ministère des Finances (FIN).

Les organismes centraux exercent une fonction d’examen critique au regard de l’application de l’ACS Plus dans l’administration fédérale. Ils peuvent demander des preuves que vous avez bien utilisé l’ACS Plus lorsque vous soumettez un document au Cabinet (p. ex., un mémoire au Cabinet ou une présentation au Conseil du Trésor).

Orientation sexuelle

Terme utilisé pour décrire l’attirance émotionnelle, romantique ou sexuelle d’une personne.

Populations de personnes d'horizons divers

Les populations de personnes d'horizons divers ne forment pas des groupes homogènes. Un éventail de facteurs, dont l’origine ethnique, la situation socioéconomique, le handicap, l’orientation sexuelle, le statut d’immigration, l’âge, la religion, l’identité de genre et le lieu de résidence recoupent le sexe et le genre. Leur interaction contribue à forger des expériences de vie distinctes.

Préjugé (explicite)

Parti pris pour ou contre une chose, une personne ou un groupe par rapport à un autre, habituellement d’une manière considérée comme injuste.

Préjugé (inconscient ou implicite)

Hypothèses, croyances, attitudes et stéréotypes inconscients que le cerveau humain entretient à l’égard de différents groupes. Ces réductions cognitives acquises ont une incidence sur la façon de percevoir les gens et d’interagir avec eux. Les préjugés inconscients nous empêchent de voir de façon juste et exacte l’information ou les personnes en face de nous. De nombreuses recherches montrent que les préjugés inconscients désavantagent systématiquement les personnes déjà défavorisées et procurent des avantages injustifiés aux personnes favorisées.

Programme d'action de Beijing

La Quatrième Conférence mondiale des Nations Unies sur les femmes s’est tenue à Beijing en septembre 1995. Le Programme d’action de Beijing représentait le premier grand engagement international envers l’intégration des considérations liées à l’égalité entre les sexes (voir ci-dessus l’entrée « intégration des considérations liées à l’égalité des sexes ») comme moyen d’accélérer l’émancipation des femmes et d’enrayer la discrimination sexiste. La Déclaration énonce la volonté des États de tendre vers l’égalité, le développement et la paix pour les femmes de tous les pays, ainsi que de tenir compte du double point de vue des hommes et des femmes dans l’ensemble de leurs programmes et politiques.

*Pour plus de renseignements, voir :
http://www.un.org/womenwatch/daw/beijing/platform/ (version française disponible à partir de l’encadré en pointillé, à la droite de l’écran)

Race

Le concept de race est un « concept social ». Cela signifie que la société établit la notion de race en fonction des traits physiques perçus ainsi que de facteurs géographiques, historiques, politiques, économiques, sociaux et culturels, même si aucun de ces facteurs ne peut être utilisé légitimement pour classer des groupes de personnes.

Racialisation

Processus par lequel un groupe de personnes en vient à être défini comme une « race » en fonction de son origine ethnique et de ses caractéristiques physiques, linguistiques, économiques, religieuses, culturelles, politiques et autres. Les processus de racialisation commencent par l’attribution d’une signification raciale à l’identité des personnes et, en particulier, dans le contexte des structures sociales et des systèmes institutionnels comme l’emploi ou l’éducation.

Réflexe de l’ACS Plus

L’ACS Plus sera devenue pour vous un réflexe lorsque vous penserez automatiquement à inclure des facteurs intersectionnels et de diversité dans votre travail.

Religion

Au sens large, s’entend typiquement d’un système particulier et complet de dogmes et de pratiques. La religion tend également à comporter une croyance en l’existence d’une puissance divine, surhumaine ou dominante. Essentiellement, la religion consiste en des croyances ou convictions personnelles libres et profondes, qui se rattachent à la foi spirituelle d’une personne et qui sont intégralement liées à la façon dont celle-ci se définit et s’épanouit spirituellement, et les pratiques de cette religion favorisent la communication de la personne avec l’être divin ou avec le sujet ou l’objet de cette foi spirituelle.

Répartition du revenu

Répartition d’une population selon le niveau de revenu. Les considérations relatives à l’inégalité des revenus portent sur les parts de la population dont le niveau de revenu est inférieur ou supérieur, ou sur la proportion de la population qui se situe sous certains seuils de revenu.

Répercussions

L’influence ou l’effet d’une politique publique.

Résultats

Ce qu'il faut obtenir pour atteindre les objectifs opérationnels d'une politique, d'un programme ou d'un service.

Rôle de genre

Cette expression désigne ce que la culture attend des gens en fonction de leur genre.

Revenu

Somme d’argent qu’une personne reçoit d’un emploi, de l’aide sociale, de pensions, de placements ou d’autres sources.

Sensible aux considérations de genre

Une approche sensible aux considérations de genre tient compte des différences biologiques (sexe) et sociales (genre) qui existent entre diverses populations; elle considère le sexe et le genre comme étant des variables importantes au plan social.

Sexe

Ensemble d’attributs biologiques retrouvés chez les humains et les animaux. On l’associe principalement à des caractéristiques physiques et physiologiques, par exemple les chromosomes, l’expression génique, les niveaux d’hormones et la fonction hormonale et l’anatomie reproductive ou sexuelle. Le sexe est habituellement catégorisé comme féminin ou masculin, mais il existe des variations dans les attributs biologiques qui composent le sexe et la façon dont ils se présentent.

Sexe (attribué) à la naissance

Étiquette que l’on donne à la naissance en fonction de facteurs physiologiques, notamment les hormones, les chromosomes et les organes génitaux. La plupart des personnes se voient assigner le sexe « féminin » ou « masculin », conformément aux normes sociales établies et médicalisées, ce qui est inscrit sur leur certificat de naissance. L’assignation d’un sexe biologique à une nouveau née ou à un nouveau-né, qui est fondé sur des caractéristiques sexuelles visibles ou externes, peut correspondre ou non aux caractéristiques sexuelles, hormonales ou chromosomiques internes, ainsi qu’à la façon dont l’enfant se sent ou s’identifie avec l’âge.

Suppositions

Les suppositions sont des croyances ou des idées que les gens tiennent pour vraies, souvent avec peu ou pas de preuve à l’appui.

Transgenre

Personne qui ne s’identifie pas, en totalité ou en partie, au genre associé au sexe assigné à la naissance. Il est souvent utilisé comme terme générique pour représenter un large éventail d’identités de genre.

Transsexuel

Transsexuel est un terme qui n’est plus couramment utilisé, bien qu’il puisse encore être en usage parmi les personnes transgenres d’un certain âge. Il désignait autrefois une personne dont l’identité de genre diffère du sexe qu’on lui a assigné à la naissance et qui a entrepris une transition physique, notamment au moyen d’interventions médicales ou chirurgicales. Il a perdu en popularité parce qu’il suppose qu’il faut passer par une transition physique pour pouvoir se réclamer d’une identité trans.